DESSAINT Daniel DESSAINT David DESSAINT Severine Frere Jean Marie
Numéro de dépôt :
98735229
Date de dépôt :
28/05/1998
Lieu de dépôt :
LILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
28/05/2008
Présentation de la marque MISS TERRE
Déposée le 28 mai 1998 par DESSAINT Daniel, DESSAINT David, DESSAINT Severine, Frere Jean Marie
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LILLE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « MISS TERRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1998-28 du 10 juillet 1998.
Les déposants sont DESSAINT Daniel, domicilié(e) rue de Demicourt, 62147 HERMIES - France, DESSAINT David, domicilié(e) 1/20 Rés ST Maur, rue de Mormal, 59 Marcq en Baroeul - France, DESSAINT Severine, domicilié(e) 2/29 Res Clos STMaur, rue de Mormal, 59 MARCQ en Baroeul - France, Frere Jean Marie, domicilié(e) 25 allée du Vieux fresne, LOVERVAL, Belgique (Charleroi) - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Daniel DESSAINT - France.
La marque MISS TERRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98735229.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MISS TERRE est expirée depuis le 28 mai 2008.
DESSAINT Daniel a également déposé les autres marques suivantes : REGAL'OR , SAVOR'AD
DESSAINT Daniel - rue de Demicourt, 62147 HERMIES - France
DESSAINT David - 1/20 Rés ST Maur, rue de Mormal, 59 Marcq en Baroeul - France
DESSAINT Severine - 2/29 Res Clos STMaur, rue de Mormal, 59 MARCQ en Baroeul - France
Frere Jean Marie - 25 allée du Vieux fresne, LOVERVAL, Belgique (Charleroi) - France
Daniel DESSAINT - France
Inscription le 8 décembre 2004 - Transmission totale de propriété n°403962 - Publication au BOPI 2004-12-08
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-02
Publication - Publication le 10 juil. 1998 au BOPI 1998-28
Plats cuisinés et préparés Pomme de terre.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "MISS TERRE"
